AVERTISSEMENT
J'ai décidé de mettre mon outil de navigation (NAVI) à la
disposition des pilotes de loisir, et cela gratuitement (voir les conditions ci-dessous) mais sans engagement de ma part ni
sur la sortie de nouvelles
versions, ni sur la qualité et l'adéquation de
mes outils aux besoins de quiconque. Il est
bien évident que je ne pourrai être tenu pour
responsable de quelque dommage ou préjudice
causés
par l'utilisation de mes logiciels, aussi bien aux utilisateurs
qu'à des tiers.
Il appartient à chaque pilote commandant de bord de
s'assurer de la validité des informations qu'il utilise dans la
préparation de son vol, et en aucun cas NAVI ne peut être
considéré comme un outil principal de navigation, mais
simplement comme une aide à la préparation d'un trajet et
un outil complémentaire d'information en vol. Ni le
matériel utilisé (pocket PC), ni le logiciel NAVI ne sont
certifiés en aucune manière pour une utilisation
aéronautique.
Les cartes disponibles sur mon site
sont libres de droits. Certaines sont
générées à partir des données DCW
disponibles gratuitement sur Internet.
IL APPARTIENT A
CHAQUE UTILISATEUR DE NAVI de
régulariser
sa propre situation vis-à-vis des fournisseurs des cartes
qu'il
pourrait être amené à utiliser sur sa
machine,
quelle qu'en soit la provenance (cartes papier scannées,
copie
de CD, copie de cartes sur Internet). Chaque fournisseur ayant sa
propre politique commerciale, vous devez vous renseigner avant de
diffuser illégalement des contenus. Je ne reconnais aucune
responsabilité relativement à ce type de
problème
et j'insiste donc sur la RESPONSABILITE PLEINE ET ENTIERE des
UTILISATEURS de NAVI dans ce domaine.
CONDITIONS D'UTILISATION
J'autorise l'utilisation de NAVI à tous les pilotes ULM et de loisirs dans le cadre d'une utilisation strictement personnelle dans leur activité de loisir, sur leur propre matériel.
En
contrepartie de la gratuité de cette utilisation, j'attends des
pilotes, dans la mesure du possible, qu'ils participent à
la mise à jour et à l'enrichissement de la base de
données de NAVI. Cette base de données est
réservée exclusivement à un usage depuis
NAVI. Sa qualité est importante pour tous.
ENREGISTREMENT
L'utilisation de NAVI nécessite un enregistrement nominatif dans
ma base de données. Cette base est strictement personnelle et
destinée à identifier les utilisateurs de mon logiciel.
Les coordonnées personnelles fournies sont conservées de
manière confidentielle et ne sont pas accessibles pour les
autres utilisateurs. Seul le pseudo d'enregistrement dans le forum NAVI
est obligatoirement connu de tous. Vous pouvez régler vos
paramètres dans le forum afin que votre adresse email soit ou ne
soit pas visible des autres membres.
Le fichier des utilisateurs
de NAVI est en conformité avec les dispositions de la dispense
de déclaration N°6 publiée au JO N°293 du 17
décembre 2005.
La
licence qui vous est accordée n'a pas de limite de
validité. Pour des raisons techniques, vous devrez mettre
à jour la base des terrains de NAVI une fois pas mois. Cette
mise à jour a également pour effet de prolonger votre
licence jusqu'à la fin du mois suivant. Je me réserve le
droit de mettre fin à votre licence si je juge cela
nécessaire et cela pour toute raison que je jugerai opportune.
Toute demande incomplète sera rejetée.
RESTRICTIONS
NAVI n'est pas un logiciel libre de
droits. Je suis propriétaire du logiciel en tant qu'auteur. Les codes
sources ne sont pas accessibles. Je n'accorde qu'un droit d'usage à titre non définitif.
Il est strictement interdit de vendre mon logiciel ou ses données ou de le(s) diffuser dans une offre
commerciale.
Il est interdit de céder sa licence à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou payant.
Il est interdit de vendre tout service
autour de NAVI. Chaque utilisateur est autorisé et
encouragé à aider d'autres utilisateurs à
condition que cette aide soit bénévole, afin de respecter
l'esprit dans lequel NAVI est diffusé.
L'utilisation de NAVI comme support de cours ou aide à la formation, comme support publicitaire ou promotionnel, sont également interdites.
La vente ou le don de matériel neuf ou d'occasion ne
doit en aucune façon intégrer NAVI sous une forme
implicite ou explicite. Il est autorisé de mentionner la
compatibilité avec NAVI, mais rien de plus.
L'utilisation de NAVI est strictement interdite dans tout cadre professionnel. NAVI est exclusivement réservé à la pratique du vol de loisir à titre personnel par le pilote ou son équipier.
L'utilisation de la base de données de NAVI n'est autorisée que dans le cadre de mon logiciel. Toute reproduction de cette base est interdite. Toute intégration dans un produit autre que NAVI qu'il soit gratuit ou commercial est également interdite.
Il est interdit de permettre le téléchargement de NAVI sur un autre site que le mien.
NOTE
Les
informations rassemblées dans la base NAVI proviennent de sources
variées de fiabilités variables. Il appartient à l'utilisateur de vérifier toute
les données avant d'entreprendre un vol.
Merci à Flavio Giacosa de m'avoir autorisé
à intégrer les données de son site
www.ulm.it.
La documentation des terrains
Portugais provient du site www.pelicano.com
avec l'accord de l'auteur.